1. Éditeur du site
- Raison sociale
- KIONOS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique, à capital variable
- Capital social
- 100,00 € (capital variable, minimum 100,00 €)
- Siège social
- 54 Rue Bois de Campêche, 97180 Sainte-Anne
- RCS
- RCS Pointe-à-Pitre 103 613 881
- SIREN
- 103 613 881
- TVA intracommunautaire
- FR14103613881
- Courriel
- [email protected]
2. Directeur de la publication
Gary LOIAL, Président de KIONOS.
Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du site, conformément à la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle et à l'article 93-3 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
3. Hébergeur
- Société
- SCALEWAY SAS
- Adresse
- 8, rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France
- Téléphone
- +33 (0)1 84 13 00 00
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, structures, graphismes, logos, code applicatif, base de données, marques, signatures scientifiques) est la propriété exclusive de KIONOS SAS ou fait l'objet d'une licence d'exploitation, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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Les marques KIONOS®, LEXITALIS et Alizée sont la propriété de KIONOS SAS. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon (articles L335-2 et L713-2 du Code de la propriété intellectuelle).
5. Données personnelles
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et de transfert des données à caractère personnel sont détaillées dans la politique de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
Le service LEXITALIS / Alizée est un outil d'assistance à la recherche, à l'analyse et à la documentation juridique. Il ne constitue pas un avis juridique et ne saurait se substituer au conseil d'un professionnel du droit habilité (avocat, notaire, conseil juridique).
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8. Droit applicable et juridiction
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Dernière mise à jour : 31 août 2026